Conditions générales de vente des Offres BOOST de HomeExchange aux particuliers
Dernière mise à jour :13/04/2022
Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre la société HOMEEXCHANGE.COM INC, société de droit californien immatriculée sous le numéro 2403557, domiciliée au 625 Massachusetts Ave, Cambridge, MA 02139 (ci-après « HOMEEXCHANGE INC » ou « la Société »). HOMEEXCHANGE INC a élaboré et mis en place son site www.HomeExchange.fr afin d’assurer un service permettant à ses Membres de s’échanger les biens immobiliers d’habitation dont ils sont propriétaires ou locataires ci-après dénommée « HOMEEXCHANGE » et les personnes physiques majeures non commerçantes désirant effectuer un achat d’une Offre BOOST via le site Internet https://www.homeexchange.fr/p/booster-mon-annonce, ci-après dénommées « le Client ». L’ensemble dénommées « les Parties ».
Les présentes conditions régissent exclusivement les ventes par HOMEEXCHANGE “d’Offres BOOST" proposées sur le site www.homeexchange.fr. Les parties conviennent que leurs relations sont exclusivement régies par les présentes conditions. Les commandes pourront être passées depuis le site https://www.homeexchange.fr/p/booster-mon-annonce de France ou de l'international.
La relation entre les parties sera exclusivement régie par les présentes conditions générales de vente.
I/ Commande des Offres BOOST et règlement
1- Les Offres BOOST sont réservées exclusivement aux clients d’ores et déjà inscrits sur le site HOMEEXCHANGE qui remplissent les conditions suivantes :
2- Les Offres BOOST peuvent être souscrites pour un seul et unique compte et ne sont pas transférables d’un compte Client à un autre.
2- Les Commandes d’Offres BOOST HOMEEXCHANGE doivent être passées sur le site https://www.homeexchange.fr/p/booster-mon-annonce. Elles ne peuvent être enregistrées sur le site que si le client a rempli le formulaire de commande. Le Client recevra dans les 24 heures suivant la fin de sa commande un mail confirmant la bonne prise en compte de sa demande de BOOST.
3- Trois Offres BOOST sont proposées à la vente :
L’Offre BOOST permet au Client de faire apparaître son annonce dans une Newsletter spéciale sous 30 jours garanti.
L’Offre MEGA BOOST permet au Client de faire apparaître son annonce en tête de liste dans une Newsletter spéciale sous 30 jours garanti.
L’Offre BOOST RAPIDE permet au Client de faire apparaître son annonce dans une Newsletter sous 7 jours garanti.
L’intégralité des prix pratiqués est indiquée de manière claire et identifiée sur le site Internet, et est accessible avant la validation définitive de la commande (prix des articles et participation aux frais de préparation de commande).
L’ordre d’apparition des annonces bénéficiant d’une Offre BOOST dans une Newsletter est aléatoire et ne pourra être un motif de réclamation utilisé par le Client.
4- L’acceptation de la commande se fait en ligne lorsque le client clique sur le bouton «Paiement» ou “Payer avec PayPal”, ce qui vaut, de sa part, acceptation pleine et entière sans réserve des présentes conditions générales de vente.
HOMEEXCHANGE adresse, sans délai, à chaque client un accusé réception de sa commande par email. HOMEEXCHANGE invite les clients à prendre connaissance de leurs messages.
5- Sauf mention contraire, les tarifs sont indiqués dans la monnaie du pays de résidence du client Invité, et, à défaut, en euros (EUR). Il est de la responsabilité des clients de payer tous les frais et taxes applicables résultant de l'utilisation du Site et des Services dans les délais et en utilisant un mode de paiement valable, accepté par le Site. Les frais ou commissions bancaires éventuels sont à la charge du client.
6.1- HOMEEXCHANGE se réserve le droit de suspendre ou de refuser toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige de paiement pour une commande antérieure, dans l’attente du règlement de cette commande.
6.2- HOMEEXCHANGE se réserve le droit de suspendre ou de refuser toute commande d’un client dont l’annonce ne respecterait pas les conditions décrites en I.1.
7- Un Client ne peut bénéficier d’une mise en avant que tous les soixante (60) jours calendaires. En cas d’un achat multiple d’Offres BOOST, HOMEEXCHANGE se réserve le droit de contacter le Client pour l’en informer et procéder au remboursement si les conditions de mises en avant ne satisfont pas le Client.
II/ Délai et conditions de rétractation
Le client du Site dispose d’un délai de quatorze (14) jours calendaires à compter du paiement d’une Offre BOOST pour exercer son droit de rétractation auprès de HOMEEXCHANGE INC, sans avoir à justifier de motifs (sauf en cas de renonciation au Service d’Assurance et au Service d’Assistance), ni à supporter de pénalité, à condition que la mise en avant de son annonce n’ait pas déjà été réalisée par HOMEEXCHANGE INC..
Pour exercer son droit de rétractation, le client doit informer HOMEEXCHANGE INC de sa décision en envoyant un mail en ce sens à l’adresse suivante : contact@homeexchange.com.
A réception, HOMEEXCHANGE INC adressera au client un email confirmant la prise en compte de l’exercice de son droit de rétractation.
Les sommes payées au titre des Services sont reversées au crédit de la carte bancaire utilisée par le Membre dans les meilleurs délais, et, en tout état de cause, au plus tard dans les quatorze (14) jours suivant la date à laquelle le droit de rétractation a été exercé.
III/ Responsabilité
1- En aucun cas HOMEEXCHANGE INC. ne s’engage quant au succès de l’impact de la mise en avant de l’annonce auprès du Client. L’achat d’une offre BOOST ne garantit aucunement le fait de trouver un échange ni de recevoir des demandes des autres membres de la communauté HOMEEXCHANGE.
2- La responsabilité d’HOMEEXCHANGE ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet et relevant de la force majeure, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout autre fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.
Le consommateur bénéficie des garanties légales telles que prévues aux articles 1641 et suivants du Code civil et L211-4 et suivants du Code de la consommation.
IV/ Traitement des données personnelles des clients
Les données personnelles des clients sont traitées conformément au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données.
Toutes les informations relatives au traitement des données personnelles sont précisées dans la Charte Vie privée, accessible sur la page suivante : https://www.homeexchange.fr/p/charte-vie-privee.
V/ Propriété intellectuelle
Les marques, les logos, les graphismes, les photographies, les animations, les vidéos et les textes contenus sur le site www.HomeExchange.com sont la propriété intellectuelle de HOMEEXCHANGE INC ou de ses partenaires et ne peuvent être reproduits, utilisés ou représentés sans l'autorisation expresse de la Société ou de ses partenaires, sous peine de poursuites judiciaires.
Toutes les informations relatives au traitement des données personnelles sont précisées dans la Charte Vie privée, accessible sur la page suivante : https://www.homeexchange.fr/p/charte-vie-privee
Les clients s’interdisent notamment de modifier, copier, reproduire, télécharger, diffuser, transmettre, exploiter commercialement et/ou distribuer de quelque façon que ce soit les Services, les pages du Site, les bases de données, ou les codes informatiques des éléments composant les Services et le Site.
VI/ Droit applicable – attribution de compétence
Les CGV sont régies par la législation française, sauf dispositions d'ordre public relatives à la protection du consommateur dans le pays de résidence d’un client. Ces dispositions n’emportent pas d’impact concernant le traitement TVA applicable.
En cas de différend relatif à l'interprétation et/ou à l'exécution des présentes CGV, le client et HOMEEXCHANGE INC rechercheront, avant toute action contentieuse, un accord amiable et se communiqueront à cet effet tous les éléments d'information nécessaires.
Si un accord amiable entre le client et HOMEEXCHANGE INC ne peut être trouvé, le client a la possibilité de saisir, dans un délai inférieur à un an, gratuitement, par courrier simple ou par email, un Médiateur de la consommation, qui trouvera une solution dans un délai de 90 jours.
Dans l’hypothèse où aucun accord amiable ne peut être trouvé, et où l’éventuelle médiation aurait échoué, tout différend qui pourrait naître à l'occasion de la validité, de l’interprétation ou de l’exécution des CGU et/ou du service en cause sera soumis au choix du demandeur aux tribunaux :
- du lieu où demeure le défendeur ;
- du lieu de l'exécution de la prestation de services ;
En application de l’article R. 631-3 du code de la consommation, le Membre pourra également saisir outre l'une des juridictions susvisées, la juridiction du lieu où il demeurait au moment de la conclusion du contrat ou de la survenance du fait dommageable.
Cette clause s'applique même en cas de référé, de demande incidente ou de pluralité de défendeurs ou d'appel en garantie, et quels que soient les modalités de paiement.
VII/ Transmission
HOMEEXCHANGE INC se réserve la possibilité de céder ou transférer ses droits et obligations au titre des présentes CGV de manière automatique après notification conformément à la clause ci-après.
VIII/ Informations légales complémentaires
Le Directeur de la publication du Site est Emmanuel Arnaud
IX/ Interprétation
En cas de contradiction entre une traduction et la version française, seule cette der
Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre la société HOMEEXCHANGE.COM INC, société de droit californien immatriculée sous le numéro 2403557, domiciliée au 625 Massachusetts Ave, Cambridge, MA 02139 (ci-après « HOMEEXCHANGE INC » ou « la Société »). HOMEEXCHANGE INC a élaboré et mis en place son site www.HomeExchange.fr afin d’assurer un service permettant à ses Membres de s’échanger les biens immobiliers d’habitation dont ils sont propriétaires ou locataires ci-après dénommée « HOMEEXCHANGE » et les personnes physiques majeures non commerçantes désirant effectuer un achat d’une Offre BOOST via le site Internet https://www.homeexchange.fr/p/booster-mon-annonce, ci-après dénommées « le Client ». L’ensemble dénommées « les Parties ».
Les présentes conditions régissent exclusivement les ventes par HOMEEXCHANGE “d’Offres BOOST" proposées sur le site www.homeexchange.fr. Les parties conviennent que leurs relations sont exclusivement régies par les présentes conditions. Les commandes pourront être passées depuis le site https://www.homeexchange.fr/p/booster-mon-annonce de France ou de l'international.
La relation entre les parties sera exclusivement régie par les présentes conditions générales de vente.
I/ Commande des Offres BOOST et règlement
1- Les Offres BOOST sont réservées exclusivement aux clients d’ores et déjà inscrits sur le site HOMEEXCHANGE qui remplissent les conditions suivantes :
2- Les Offres BOOST peuvent être souscrites pour un seul et unique compte et ne sont pas transférables d’un compte Client à un autre.
2- Les Commandes d’Offres BOOST HOMEEXCHANGE doivent être passées sur le site https://www.homeexchange.fr/p/booster-mon-annonce. Elles ne peuvent être enregistrées sur le site que si le client a rempli le formulaire de commande. Le Client recevra dans les 24 heures suivant la fin de sa commande un mail confirmant la bonne prise en compte de sa demande de BOOST.
3- Trois Offres BOOST sont proposées à la vente :
L’Offre BOOST permet au Client de faire apparaître son annonce dans une Newsletter spéciale sous 30 jours garanti.
L’Offre MEGA BOOST permet au Client de faire apparaître son annonce en tête de liste dans une Newsletter spéciale sous 30 jours garanti.
L’Offre BOOST RAPIDE permet au Client de faire apparaître son annonce dans une Newsletter sous 7 jours garanti.
L’intégralité des prix pratiqués est indiquée de manière claire et identifiée sur le site Internet, et est accessible avant la validation définitive de la commande (prix des articles et participation aux frais de préparation de commande).
L’ordre d’apparition des annonces bénéficiant d’une Offre BOOST dans une Newsletter est aléatoire et ne pourra être un motif de réclamation utilisé par le Client.
4- L’acceptation de la commande se fait en ligne lorsque le client clique sur le bouton «Paiement» ou “Payer avec PayPal”, ce qui vaut, de sa part, acceptation pleine et entière sans réserve des présentes conditions générales de vente.
HOMEEXCHANGE adresse, sans délai, à chaque client un accusé réception de sa commande par email. HOMEEXCHANGE invite les clients à prendre connaissance de leurs messages.
5- Sauf mention contraire, les tarifs sont indiqués dans la monnaie du pays de résidence du client Invité, et, à défaut, en euros (EUR). Il est de la responsabilité des clients de payer tous les frais et taxes applicables résultant de l'utilisation du Site et des Services dans les délais et en utilisant un mode de paiement valable, accepté par le Site. Les frais ou commissions bancaires éventuels sont à la charge du client.
6.1- HOMEEXCHANGE se réserve le droit de suspendre ou de refuser toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige de paiement pour une commande antérieure, dans l’attente du règlement de cette commande.
6.2- HOMEEXCHANGE se réserve le droit de suspendre ou de refuser toute commande d’un client dont l’annonce ne respecterait pas les conditions décrites en I.1.
7- Un Client ne peut bénéficier d’une mise en avant que tous les soixante (60) jours calendaires. En cas d’un achat multiple d’Offres BOOST, HOMEEXCHANGE se réserve le droit de contacter le Client pour l’en informer et procéder au remboursement si les conditions de mises en avant ne satisfont pas le Client.
II/ Délai et conditions de rétractation
Le client du Site dispose d’un délai de quatorze (14) jours calendaires à compter du paiement d’une Offre BOOST pour exercer son droit de rétractation auprès de HOMEEXCHANGE INC, sans avoir à justifier de motifs (sauf en cas de renonciation au Service d’Assurance et au Service d’Assistance), ni à supporter de pénalité, à condition que la mise en avant de son annonce n’ait pas déjà été réalisée par HOMEEXCHANGE INC..
Pour exercer son droit de rétractation, le client doit informer HOMEEXCHANGE INC de sa décision en envoyant un mail en ce sens à l’adresse suivante : contact@homeexchange.com.
A réception, HOMEEXCHANGE INC adressera au client un email confirmant la prise en compte de l’exercice de son droit de rétractation.
Les sommes payées au titre des Services sont reversées au crédit de la carte bancaire utilisée par le Membre dans les meilleurs délais, et, en tout état de cause, au plus tard dans les quatorze (14) jours suivant la date à laquelle le droit de rétractation a été exercé.
III/ Responsabilité
1- En aucun cas HOMEEXCHANGE INC. ne s’engage quant au succès de l’impact de la mise en avant de l’annonce auprès du Client. L’achat d’une offre BOOST ne garantit aucunement le fait de trouver un échange ni de recevoir des demandes des autres membres de la communauté HOMEEXCHANGE.
2- La responsabilité d’HOMEEXCHANGE ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet et relevant de la force majeure, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout autre fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.
Le consommateur bénéficie des garanties légales telles que prévues aux articles 1641 et suivants du Code civil et L211-4 et suivants du Code de la consommation.
IV/ Traitement des données personnelles des clients
Les données personnelles des clients sont traitées conformément au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données.
Toutes les informations relatives au traitement des données personnelles sont précisées dans la Charte Vie privée, accessible sur la page suivante : https://www.homeexchange.fr/p/charte-vie-privee.
V/ Propriété intellectuelle
Les marques, les logos, les graphismes, les photographies, les animations, les vidéos et les textes contenus sur le site www.HomeExchange.com sont la propriété intellectuelle de HOMEEXCHANGE INC ou de ses partenaires et ne peuvent être reproduits, utilisés ou représentés sans l'autorisation expresse de la Société ou de ses partenaires, sous peine de poursuites judiciaires.
Toutes les informations relatives au traitement des données personnelles sont précisées dans la Charte Vie privée, accessible sur la page suivante : https://www.homeexchange.fr/p/charte-vie-privee
Les clients s’interdisent notamment de modifier, copier, reproduire, télécharger, diffuser, transmettre, exploiter commercialement et/ou distribuer de quelque façon que ce soit les Services, les pages du Site, les bases de données, ou les codes informatiques des éléments composant les Services et le Site.
VI/ Droit applicable – attribution de compétence
Les CGV sont régies par la législation française, sauf dispositions d'ordre public relatives à la protection du consommateur dans le pays de résidence d’un client. Ces dispositions n’emportent pas d’impact concernant le traitement TVA applicable.
En cas de différend relatif à l'interprétation et/ou à l'exécution des présentes CGV, le client et HOMEEXCHANGE INC rechercheront, avant toute action contentieuse, un accord amiable et se communiqueront à cet effet tous les éléments d'information nécessaires.
Si un accord amiable entre le client et HOMEEXCHANGE INC ne peut être trouvé, le client a la possibilité de saisir, dans un délai inférieur à un an, gratuitement, par courrier simple ou par email, un Médiateur de la consommation, qui trouvera une solution dans un délai de 90 jours.
Dans l’hypothèse où aucun accord amiable ne peut être trouvé, et où l’éventuelle médiation aurait échoué, tout différend qui pourrait naître à l'occasion de la validité, de l’interprétation ou de l’exécution des CGU et/ou du service en cause sera soumis au choix du demandeur aux tribunaux :
- du lieu où demeure le défendeur ;
- du lieu de l'exécution de la prestation de services ;
En application de l’article R. 631-3 du code de la consommation, le Membre pourra également saisir outre l'une des juridictions susvisées, la juridiction du lieu où il demeurait au moment de la conclusion du contrat ou de la survenance du fait dommageable.
Cette clause s'applique même en cas de référé, de demande incidente ou de pluralité de défendeurs ou d'appel en garantie, et quels que soient les modalités de paiement.
VII/ Transmission
HOMEEXCHANGE INC se réserve la possibilité de céder ou transférer ses droits et obligations au titre des présentes CGV de manière automatique après notification conformément à la clause ci-après.
VIII/ Informations légales complémentaires
Le Directeur de la publication du Site est Emmanuel Arnaud
IX/ Interprétation
En cas de contradiction entre une traduction et la version française, seule cette dernière fera foi.